Déposée le 14 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Coccinelle'Soft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACI domicilié(e) 30, rue Jacques Mugnier,68200 MULHOUSE - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 561 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACI Mme Myriam VENTEJOU domicilié(e) 30, rue Jacques Mugnier,68200 MULHOUSE - 68200 - France.
La marque Coccinelle'Soft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACI SARL - 30, rue Jacques Mugnier,68200 MULHOUSE - 68200 - France - SIREN 327561254
ACI Mme Myriam VENTEJOU - 30, rue Jacques Mugnier,68200 MULHOUSE - 68200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
équipement pour le traitement de l'information. Logiciel de gestion à usage des structures petite Enfance. Gestion de fichiers informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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